Mentions Légales

1. Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.bocoquelicot.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site :
EURL BOCO’QUELICOT – Julie Noyer Piron
Contact : epicerie.bocoquelicot@gmail.com – 06 87 39 30 86
Adresse : 11 rue de Rennes, Le Louroux-Béconnais, 49370 Val d’Erdre-Auxence

Identification de l’entreprise :
EURL BOCO’QUELICOT au capital social de 8 000 €
SIREN : 897 960 365
RCS : Angers
Adresse du siège social : 11 rue de Rennes, Le Louroux-Béconnais, 49370 Val d’Erdre-Auxence

Directeur de la publication :
Julie Noyer Piron
Contact : epicerie.bocoquelicot@gmail.com

Hébergeur :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données (DPO) :
Julie Noyer Piron

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

EURL BOCO’QUELICOT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de EURL BOCO’QUELICOT.

3. Limitations de responsabilité

EURL BOCO’QUELICOT ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site www.bocoquelicot.com.

EURL BOCO’QUELICOT décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.

L’éditeur s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

4. CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.

Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un message à notre Délégué à la Protection des Données :
epicerie.bocoquelicot@gmail.com

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données, nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité disponible sur le site www.bocoquelicot.com.

5. Liens hypertextes et cookies

Le site contient des liens hypertextes vers d’autres sites et décline toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers www.bocoquelicot.com.

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies via le panneau de gestion de confidentialité présent sur le site.

6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.bocoquelicot.com est soumis au droit français.

En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Angers.